133 Promotion de signe de qualité

Structure des données

Titre	133
Créateur ou fournisseur	ASP
Sujets ou Mots clés	Promotion signe qualité Version du 01/01/2007
Description (description du dispositif concerné)	Activité d'information et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire
Editeur (nom de l’enquête)	ASP
Date	02/04/10
Type de ressource (Genre de contenu)	Données techniques et réglementaires
Format des données	Alpha-numérique
Format du support	Fichier xls (par mail)
Source (tables d’origines)	OSIRIS Version N° 01.00.00 du 15/06/2009
Nature des données	information sur les dossiers de la 133
Zone concernée par ces données (étendue)	France entière
Intervalle de temps couvert par ces données	2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion)	Données administratives et de gestion

Contenu exhaustif de la table

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Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Appellation produit	REF_132_PRODUITS_F	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Catégorie de produit	REF_TYPE_PRODUITS_F	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Régime	REF_132_REGIME_QUALITE_ALIMENT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Caractéristiques du projet	3	Calendrier prévisionnel	Année de mise en oeuvre	0	7	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Entier	O
Caractéristiques du projet	3	Calendrier prévisionnel	Montant dépense prévisionnelle correspondante		100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	1	Certification	Certification au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Certification	1	Certification	Montant éligible au FEADER à l\'échéance	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	1	Certification	Montant total des dépenses éligibles justifiées	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	2	Montant à payer par financeur	Dénomination du financeur	0	50	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Alphanumérique	O
Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant à mettre en paiement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant de la part du financeur	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant de la part UE	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Certification	2	Montant à payer par financeur	Paiement au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Date de réalisation	2	Demande de paiement du bénéficiaire	Demande au stade (Objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Date de réalisation	2	Demande de paiement du bénéficiaire	Montant total de la demande	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Dépenses prévisionnelles	2	Prestations externes	Montant prévisionnel	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Dépenses prévisionnelles	2	Prestations externes	Type d\'opération	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Dépenses prévisionnelles	3	Réalisations internes	Montant prévisionnel	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Dépenses prévisionnelles	3	Réalisations internes	Nature de l\'intervention	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Montant de la dépense tel que demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Nature des dépenses	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Montant demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Nature de l\'intervention	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Montant des frais demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Nature ou type de frais	REF_AXE3_AUTRES_DEPENSES	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Autofinancement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Autre financement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Financement de la Région	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Financement de l\'Union Européenne	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Financement du Département	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Participation du secteur privé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Total financement public	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
Plan de financement	1	Plan de financement	Total général	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O