Libelles aides Batiments : Différence entre versions
De Wiki ODR
| Ligne 65 : | Ligne 65 : | ||
</PRE> | </PRE> | ||
| + | |||
| + | |||
| + | [[Category:Création des tables]] | ||
Version actuelle datée du 7 septembre 2017 à 13:38
CODE_INSEE_COM Code INSEE de la commune CODE_LOCALISATION Code de la localisation géographique des bâtiments 01=Montagne 02=Haute montagne CODE_OTE Code de l’orientation technico-économique 011=Autres types d'elevages 007=Bovins lait 008=Bovins viande 012=Non classifiable 006=Autres exploitations 010=Elevage avicole 001=Grandes cultures 004=Culture fruitière CODE_TRAVAUX Code du type de travaux 01=construction 02=Rénovation DATE_DEBUT Date de début des travaux DATE_DECI Date de décision préfectorale DATE_ENREG Date de dépôt du dossier DATE_FIN Date de fin des travaux DATE_RECEP_FINALE Date de réception des travaux ID_DOSS N° Dossier ID_IND N° Identifiant individu MT_ASSIETTE Montant de l’assiette MT_PROJET Montant du projet NB_PART Nombre de parts GAEC NB_UGB Nombre d’unités gros bétail PCT_INVEST_VERT Pourcentage d’investissement vert TEM_CTE Présence d’un CTE ? N=non O=Oui TEM_JA Présence d’un JA ? N=non O=Oui TEM_PAM Présence d’un PAM ? N=non O=Oui TEM_PMPOA Présence d’un PMPOA ? N=non O=Oui TEM_UTIL_BOIS Majoration de l’aide pour utilisation du bois dans la construction du bâtiment ? N=non O=Oui
