Libelles aides Batiments : Différence entre versions
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Version du 31 mars 2008 à 10:07
CODE_INSEE_COM Code INSEE de la commune CODE_LOCALISATION Code de la localisation géographique des bâtiments 01=Montagne 02=Haute montagne CODE_OTE Code de l’orientation technico-économique 011=Autres types d'elevages 007=Bovins lait 008=Bovins viande 012=Non classifiable 006=Autres exploitations 010=Elevage avicole 001=Grandes cultures 004=Culture fruitière CODE_TRAVAUX Code du type de travaux 01=construction 02=Rénovation DATE_DEBUT Date de début des travaux DATE_DECI Date de décision préfectorale DATE_ENREG Date de dépôt du dossier DATE_FIN Date de fin des travaux DATE_RECEP_FINALE Date de réception des travaux ID_DOSS N° Dossier ID_IND N° Identifiant individu MT_ASSIETTE Montant de l’assiette MT_PROJET Montant du projet NB_PART Nombre de parts GAEC NB_UGB Nombre d’unités gros bétail PCT_INVEST_VERT Pourcentage d’investissement vert TEM_CTE Présence d’un CTE ? N=non O=Oui TEM_JA Présence d’un JA ? N=non O=Oui TEM_PAM Présence d’un PAM ? N=non O=Oui TEM_PMPOA Présence d’un PMPOA ? N=non O=Oui TEM_UTIL_BOIS Majoration de l’aide pour utilisation du bois dans la construction du bâtiment ? N=non O=Oui
