323c Pastoralisme Pyrénées : Différence entre versions

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Version actuelle datée du 7 septembre 2017 à 15:03

Voir aussi l'article 323 C


Structure des données

Titre 323C
Créateur ou fournisseur ASP
Sujets ou Mots clés Pastoralisme
Description (description du dispositif concerné) Aide Pastoralisme dans les Pyrénées
Editeur (nom de l’enquête) ASP
Date non reçu
Type de ressource (Genre de contenu) Données techniques et réglementaires
Format des données Alpha-numérique ( séparateur point virgule)
Format du support Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines) OSIRIS
Nature des données information sur les dossiers de la 323C
Zone concernée par ces données (étendue) Aquitaine
Intervalle de temps couvert par ces données 2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion) Données administratives et de gestion


Contenu exhaustif de la table

Ce tableau a été fourni par l'ASP, certaines données peuvent ne pas être disponibles.


Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable DEFINITION Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) Donnée obligatoire  
AP/Animation/Etudes 1 Type de projet et localisation Commune principale du projet   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
AP/Animation/Etudes 1 Type de projet et localisation Localisation complémentaire     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
AP/Animation/Etudes 1 Type de projet et localisation Type d\'investissement   REF_TYPE_INVESTISSEMENT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
AP/Animation/Etudes 2 Présentation résumée du projet Descriptif du projet     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique O  
Autres dépenses (DRDR) 1 Autres dépenses spécifiques à la région Catégorie de dépense     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Autres dépenses (DRDR) 1 Autres dépenses spécifiques à la région Commentaires     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Autres dépenses (DRDR) 1 Autres dépenses spécifiques à la région Montant HT ou réel supporté     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Autres dépenses (DRDR) 1 Autres dépenses spécifiques à la région Nature des dépenses     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Autres dépenses (DRDR) 2 Apports en nature Commentaires     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Autres dépenses (DRDR) 2 Apports en nature Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Autres dépenses (DRDR) 2 Apports en nature Nature de l\'apport     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
Autres dépenses (DRDR) 2 Apports en nature Type d\'apport en nature   REF_AXE3_APPORT_NATURE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Caractéristiques générales 1 Type de projet Amélioration pastorale     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N  
Caractéristiques générales 1 Type de projet Animation/Etudes     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N  
Caractéristiques générales 1 Type de projet Conduite de troupeau     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N  
Caractéristiques générales 2 Situation au regard de la TVA Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 1 Type d\'élevage Catégorie d\'élevage   REF_323C_BIENS 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 1 Type d\'élevage Type d\'élevage   REF_TYPE_ELEVAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif ?   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 2 Complément d\'information lié au demandeur Nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune de siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
Conduite de troupeau 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
Conduite de troupeau 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Lieux dits     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Nombre de jours de gardiennage     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison N° UP     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Site Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
Conduite de troupeau 4 Conduite du troupeau sur la saison Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Conduite de troupeau 5 Parcours en zone intermédiaire Parcours en zone intermédiaire   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
Dates de réalisation 3 Demande de paiement du bénéficiaire Date de la demande     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
Dates de réalisation 3 Demande de paiement du bénéficiaire Justificatif présenté au stade (objet paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Dates de réalisation 3 Demande de paiement du bénéficiaire Mt total des dépenses présentées (euro HT)     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Auto-construction   REF_NON_BOOLEEN2 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Catégorie de dépense   REF_323C_INV_AP 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Commentaires     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Devis joint   REF_NON_BOOLEEN2 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Majoration (Impact environnemental) :   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Montant HT     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Montant réel supporté     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP AP/Animation/Etudes 1 Dépenses au titre des investissements AP Nature des dépenses     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Catégorie de dépense   REF_323C_DEP_ANIM 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Commentaires     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Devis joint   REF_NON_BOOLEEN2 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Montant HT ou réel supporté     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Nature des dépenses     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 2 Dépenses au titre de l\'animation et des études Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Année     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Catégorie de dépense   REF_323C_DEP_ANIM 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Coût par jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Mission     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Nature des dépenses     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP AP/Animation/Etudes 3 Frais salariés animation/études Nom/Fonction de l\'intervenant     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Commentaires     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Devis joint   REF_NON_BOOLEEN2 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Montant HT ou réel supporté     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Nature de l\'investissement   REF_323C_INV_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Quantité     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
DP Conduite de troupeau 1 Investissements pour la protection des troupeaux Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 2 Moyens de prévention déjà mis en oeuvre Longueur clôture     6 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
DP Conduite de troupeau 2 Moyens de prévention déjà mis en oeuvre Nombre de chiens     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
DP Conduite de troupeau 3 Frais de gardiennage SALARIE Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 3 Frais de gardiennage SALARIE Nom/Fonction de l\'intervenant     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 3 Frais de gardiennage SALARIE Salaire mensuel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 3 Frais de gardiennage SALARIE Temps de travail (mois)     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
DP Conduite de troupeau 3 Frais de gardiennage SALARIE Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 4 Frais de gardiennage PRESTATION DE SERVICE Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 4 Frais de gardiennage PRESTATION DE SERVICE Prestataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 4 Frais de gardiennage PRESTATION DE SERVICE Salaire mensuel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 4 Frais de gardiennage PRESTATION DE SERVICE Temps de travail (mois)     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
DP Conduite de troupeau 4 Frais de gardiennage PRESTATION DE SERVICE Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 5 Frais de gardiennage ELEVEUR GARDIEN Forfait mensuel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 5 Frais de gardiennage ELEVEUR GARDIEN Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
DP Conduite de troupeau 5 Frais de gardiennage ELEVEUR GARDIEN Nom de l\'éleveur     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
DP Conduite de troupeau 5 Frais de gardiennage ELEVEUR GARDIEN Temps de travail (mois)     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
DP Conduite de troupeau 5 Frais de gardiennage ELEVEUR GARDIEN Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Montant éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Nature de la dépense   REF_AXE3_AUTRES_DEPENSES 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justif. autres dépenses 1 Justificatifs : Autres dépenses Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Coût horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Montant éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Nombre d\'heures travaillées     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Justif. autres dépenses 2 Justificatifs : Apport en nature Type d\'apport en nature   REF_AXE3_APPORT_NATURE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Clause de réserve de propriété   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Date d\'acquittement de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Date d\'émission de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Justifcatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation La dépense fait-elle l\'objet d\'Auto-contruction ?   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Montant des dépenses demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Nature des dépenses     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation N° de la facture     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Nom du fournisseur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Lieux dits et n° d\'unité pastorale     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Montant éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Nombre de jours consacrés à l\'action     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 2 Justificatifs : Frais de gardiennage Type de conduite   REF_323C_TYPE_CONDUITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Coût unitaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Lieux dits et n° d\'unité pastorale     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Montant éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Nbre chiens     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
Justificatifs de dépenses 3 Justificatifs : Entretien de chiens Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Coût journalier     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Fonction de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Montant éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Nature de l\'intervention     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Nombre de jours consacrés au projet     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
Justificatifs de dépenses 4 Justificatifs : Autres frais salariaux Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N