Libelles aides mécanisation : Différence entre versions

Version actuelle datée du 7 septembre 2017 à 13:38

CODE_INSEE_COM Code INSEE de la commune

CODE_LOCALISATION Code de la localisation
01=Montagne
02=Haute montagne

CODE_OTE Code de l'orientation technico-économique
002=Horticulture
011=Autres types d'élevages
012=Non classifiable
006=Autres exploitations
009=Elevage porcin
007=Bovins lait
001=Grandes cultures
004=Culture fruitière
008=Bovins viande
003=Viticulture
010=Elevage avicole

DATE_ACHAT Date d'achat du matériel

DATE_DECI Date de décision préfectorale

DATE_DOSS_COMPLET Date de validité DDAF

DATE_ENREG Date de réception du dossier

ID_DOSS N° Dossier

ID_IND N° identifiant individu

MT_PROJET Montant du projet

NB_MATERIEL Nombre de matériels par dossier

NB_PART Nombre de parts de GAEC

TEM_CTE Présence d'un CTE ?
N=Non
O=Oui

TEM_CUMA Bénéficiaire est une CUMA?
N=Non
O=Oui

TEM_JA Présence d'un JA?
N=Non
O=Oui

TEM_PAM Présence d'un PAM?
N=Non
O=Oui