133 Promotion de signe de qualité : Différence entre versions

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Version du 17 mars 2010 à 16:46

Structure des données

Titre 133
Créateur ou fournisseur ASP
Sujets ou Mots clés Promotion signe qualité
Description (description du dispositif concerné) à compléter
Editeur (nom de l’enquête) ASP
Date non reçu
Type de ressource (Genre de contenu) Données techniques et réglementaires
Format Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines) OSIRIS
Nature des données information sur les dossiers de la 133
Zone concernée par ces données (étendue) France entière
Intervalle de temps couvert par ces données 2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion) Données administratives et de gestion


Contenu exhaustif de la table

Ce tableau a été fourni par l'ASP, certaines données peuvent ne pas être disponibles.


Code Programme Programme Code Mesure Mesure Dispositif Déclinaison Version Règlementaire Version d\'outil Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) DON_Obligatoire O/N
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Appellation produit REF_132_PRODUITS_F 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Catégorie de produit REF_TYPE_PRODUITS_F 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Régime REF_132_REGIME_QUALITE_ALIMENT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 3 Calendrier prévisionnel Année de mise en oeuvre 0 7 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 3 Calendrier prévisionnel Montant dépense prévisionnelle correspondante   100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Certification au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Montant éligible au FEADER à l\'échéance 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Montant total des dépenses éligibles justifiées 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Dénomination du financeur 0 50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant à mettre en paiement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant de la part du financeur 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant de la part UE 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Paiement au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Date de réalisation 2 Demande de paiement du bénéficiaire Demande au stade (Objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Date de réalisation 2 Demande de paiement du bénéficiaire Montant total de la demande 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 2 Prestations externes Montant prévisionnel 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 2 Prestations externes Type d\'opération REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 3 Réalisations internes Montant prévisionnel 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 3 Réalisations internes Nature de l\'intervention REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Montant de la dépense tel que demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Nature des dépenses REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Montant demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Nature de l\'intervention REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Montant des frais demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Nature ou type de frais REF_AXE3_AUTRES_DEPENSES 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Autofinancement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Autre financement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement de la Région 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement de l\'Union Européenne 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement du Département 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Participation du secteur privé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Total financement public 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Total général 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
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