123b Mécanisation forestière : Différence entre versions

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== contenue exhaustif de la table ==
 
== contenue exhaustif de la table ==

Version du 17 mars 2010 à 15:41

Titre 123B
Créateur ou fournisseur ASP
Sujets ou Mots clés Mécanisation forestière
Description (description du dispositif concerné) à compléter
Editeur (nom de l’enquête) ASP
Date non reçu
Type de ressource (Genre de contenu) Données techniques et réglementaires
Format Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines) OSIRIS
Nature des données information sur les dossiers de la 123b
Zone concernée par ces données (étendue) France entière
Intervalle de temps couvert par ces données 2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion) Données administratives et de gestion


contenue exhaustif de la table

Ce tableau a été fourni par l'ASP, certaines données peuvent ne pas être disponibles.


Code Programme Programme Code Mesure Mesure Dispositif Déclinaison Version Règlementaire Version d\'outil Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable DEFINITION Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) DON_Obligatoire O/N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Libellé du matériel Libellé libre permettant de donner des précisions sur l\'investissement envisagé. N° de série, référence du matériel, caractéristiques techniques   60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Montant prévisionnel (euros HT) Montant total de la dépense prévue pour le type d\'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Nature des investissements Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région. REF_123B_NATURE_W_MAT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Libellé du matériel Précision sur le type de matériel demandé en paiement   60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Montant prévisionnel (euros HT) Montant total de la dépense prévue pour le type d\'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Montant du projet 2 Caractéristiques de l\'investissement projeté Nature des investissements Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région. REF_123B_NATURE_W_MAT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur CA de l\'avant dernier exercice comptable Montant du chiffre d\'affaire due l\'avant dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de moins de 2 millions de CA.   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur Chiffre d\'affaire du dernier exercice comptable Montant du chiffre d\'affaire du dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de moins de 2 millions de CA.   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur Coopérative forestière Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.   1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur Effectif salarié en (Equivalent Temps Plein) Nombre de salarié de l\'entreprise en ETP. Ce chiffre peut être un réel du type 2,3. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de 10 ETP maximum   4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur Entreprise de travaux forestiers Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.   1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques demandeur 1 Caractéristiques du demandeur Exploitant forestier Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.   1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Case à cocher Booléen N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 1 Dates de réalisation Date de début de travaux Date donnée par le demandeur du début des opérations pour lesquelles il demande une subvention   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 1 Dates de réalisation Date de fin de travaux Date donnée par le demandeur de fin des opérations pour lesquelles il demande une subvention   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 1 Dates de réalisation Date de prorogation de début de travaux Date renseignée par le service instructeur de prorogation de début de travaux   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 1 Dates de réalisation Date de prorogation de fin de travaux Motif justifiant la prorogation de findes travaux   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 3 Justificatifs : investissements sur factures Montant de l\'investissement demandé (euros HT) Montant de l\'investissement demandé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base de la facture présentée par le bénéficiaire.   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 3 Justificatifs : investissements sur factures Montant de l\'investissement éligible (euros HT) Montant de l\'investissement éligible en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base des dépenses éligibles retenues dans la facture présentée par le bénéficiaire.   12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.01 du 29/01/2008 Contrôle demande de paiement 3 Justificatifs : investissements sur factures Nature de l\'investissement Listes des investissement éligible selon l\'aide instrumentée REF_123B_NATURE_W_MAT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques du projet 3 Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement Destination du bois Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné REF_FORET_123B_DEST_BOIS 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques du projet 3 Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement Quantité après l\'investissement m3 Quantités de bois débardée ou façonnée après l\'investissement en Stères, en m3ou en tonnes   6 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques du projet 3 Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement Quantité avant l\'investissement m3 Quantités de bois débardée ou façonnée avant l\'investissement en Stères, en m3ou en tonnes   6 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques du projet 3 Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement Traitement Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné REF_123B_TRAITEMENT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Caractéristiques du projet 3 Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement Unité Libellé normalisé des unités de mesure en l\'occurrence l\'unité à saisir serait ici Stère ou m3 REFUNITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Montant du projet 1 Taux de financement du projet 1ère condition spécifique Listes des conditions ouvrant droit à une majoration du taux d\'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région REF_123B_MAJOR_1 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N
2 Socle National PDRH 123 Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles Mécanisation récolte de bois Mécanisation forestière version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 29/01/2008 Montant du projet 1 Taux de financement du projet 2ème condition spécifique Listes des conditions ouvrant droit à une majoration complémentaire du taux d\'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région REF_123B_MAJOR_2 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N
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