323 Conservation et mise en valeur du patrimoine rural : Différence entre versions
Ligne 5 : | Ligne 5 : | ||
Elle est composée de 5 dispositifs : | Elle est composée de 5 dispositifs : | ||
− | Dispositif A : élaboration et animation liées aux DOCOB pour l’ensemble des sites Natura 2000 (dispositif qui n'existait pas dans le [[PDRN]]); | + | Dispositif 323 A : élaboration et animation liées aux DOCOB pour l’ensemble des sites Natura 2000 (dispositif qui n'existait pas dans le [[PDRN]]); |
− | Dispositif B : contrats de gestion pour les sites Natura 2000 non agricoles et non forestiers (continuation de celui mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (t)) ; | + | Dispositif 323 B : contrats de gestion pour les sites Natura 2000 non agricoles et non forestiers (continuation de celui mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (t)) ; |
− | Dispositif C : dispositif intégré en faveur du pastoralisme (continuation de ceux mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (j), des mesures (f) et (t)); | + | Dispositif 323 C (plus de détails sur la mesure en consultant l'article wiki ODR "[[pastoralisme]]") : dispositif intégré en faveur du pastoralisme (continuation de ceux mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (j), des mesures (f) et (t)); |
− | Dispositif D : préservation et mise en valeur du patrimoine naturel ; | + | Dispositif 323 D : préservation et mise en valeur du patrimoine naturel ; |
− | Dispositif E : préservation et mise en valeur du patrimoine culturel. | + | Dispositif 323 E : préservation et mise en valeur du patrimoine culturel. |
Les dispositifs D et E correspondent à la mesure (o) « rénovation et développement des villages » et « protection et conservation du patrimoine rural » de la programmation 2000-2006. | Les dispositifs D et E correspondent à la mesure (o) « rénovation et développement des villages » et « protection et conservation du patrimoine rural » de la programmation 2000-2006. |
Version du 25 mai 2012 à 09:24
En cours de rédaction
La mesure 323 "conservation et mise en valeur du patrimoine rural" est une mesure de l'axe 3 du PDRH.
Elle est composée de 5 dispositifs :
Dispositif 323 A : élaboration et animation liées aux DOCOB pour l’ensemble des sites Natura 2000 (dispositif qui n'existait pas dans le PDRN);
Dispositif 323 B : contrats de gestion pour les sites Natura 2000 non agricoles et non forestiers (continuation de celui mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (t)) ;
Dispositif 323 C (plus de détails sur la mesure en consultant l'article wiki ODR "pastoralisme") : dispositif intégré en faveur du pastoralisme (continuation de ceux mis en place sur la programmation 2000-2006 au titre de la mesure (j), des mesures (f) et (t));
Dispositif 323 D : préservation et mise en valeur du patrimoine naturel ;
Dispositif 323 E : préservation et mise en valeur du patrimoine culturel.
Les dispositifs D et E correspondent à la mesure (o) « rénovation et développement des villages » et « protection et conservation du patrimoine rural » de la programmation 2000-2006.
Source : MAAPRAT (PDRH)
Articles associés :
- 323a
- 323a Elaboration et animation Docob
- 323b
- 323b Contrats Natura 2000 Franche Comté
- 323c