323b Contrats Natura 2000 Franche Comté

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Structure des données

Titre 323B
Créateur ou fournisseur ASP
Sujets ou Mots clés natura 2000
Description (description du dispositif concerné) Contrats Natura 2000 Franche Comté
Editeur (nom de l’enquête) ASP
Date 09/03/10 par mail
Type de ressource (Genre de contenu) Données techniques et réglementaires
Format Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines) OSIRIS
Nature des données information sur les dossiers de la 323A
Zone concernée par ces données (étendue) Franche-Comté
Intervalle de temps couvert par ces données 2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion) Données administratives et de gestion


Contenu exhaustif de la table

Ce tableau a été fourni par l'ASP, certaines données peuvent ne pas être disponibles.



Code Programme Programme Code Mesure Mesure DIS_Code Dispositif Dispositif DIS_Code Prestation Dispositif Déclinaison Version Règlementaire Version d\'outil Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable Définition Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) DON_Obligatoire O/N
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Caractéristiques générales 3 Informations complémentaires Agriculteur Indication du statut agricole ou non du demandeur REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Caractéristiques générales 4 \"\"\"Site(s) Natura 2000 concerné(s)\" Libellé site site Natura 2000 concerné par le contrat (un ou plus) REF_NATURA_SITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Caractéristiques générales 6 Habitats et espèces concernés Habitats/Espèces Habitats et espèces d\'intérêt communautaire concernés par le contrat (un ou plus) REF_HAB_ESP_N2000 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Actions du Docob Actions ponctuelles faisant l\'objet du contrat REF_323B_ACTION_N2000 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Code site Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte REF_CODESITE_N2000 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Montant en euro réellement supporté Montant de l\'action demandé   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Quantité Quantité demandé   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Type de surface Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri) REF_TYPE_SURF 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 1 Montant prévisionnel des actions ponctuelles Unité (ha, ml, pct) type d\'unité REFUNITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Actions du Docob Actions récurrentes faisant l\'objet du contrat REF_323B_ACTION_N2000 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Code site Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte REF_CODESITE_N2000 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Montant réellement supporté en euro Montant de l\'action demandé   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Quantité Quantité demandé   10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Type de surface Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri) REF_TYPE_SURF 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
41 Volet Régional Franche-Comté 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel 323B Contrats Natura 2000 323BFRC01 Contrats Natura 2000 Franche-Comté version du 01/01/2007 Version n°01.00.00 du 12/12/2007 Dépenses prévisionnelles 2 Montant prévisionnel des actions récurrentes Unité (ha, ml, pct) type d\'unité REFUNITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O