323c pastoralisme Alpes

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Structure des données

Titre 323C
Créateur ou fournisseur ASP
Sujets ou Mots clés Pastoralisme
Description (description du dispositif concerné) Aide Pastoralisme dans Alpes Editeur (nom de l’enquête) ASP
Date non reçu
Type de ressource (Genre de contenu) Données techniques et réglementaires
Format Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines) OSIRIS
Nature des données information sur les dossiers de la 323C
Zone concernée par ces données (étendue) PACA
Intervalle de temps couvert par ces données 2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion) Données administratives et de gestion


Contenu exhaustif de la table

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Code Programme Programme Code Mesure Mesure Dispositif Déclinaison Version Règlementaire Version d\'outil Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable DEFINITION Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) Donnée obligatoire  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Nbre de jours demandé     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 1 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Nombre d\'animaux     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Nombre de jours présence en C1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 2 Aide petit troupeau Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Coût journalier     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Nbre de jours demandé     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 3 Contribution en nature (encadrement) Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Nombre de chiens     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. 2005-2006 4 Entretien de chien Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Nbre de jours de gardiennage effectués     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 1 D1. Gardiennage SALARIE Type d\'intervenant   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Date d\'acquittement de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Date d\'émission de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Nbre de jours de gardiennage effectués     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE N° de la facture     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Nom du fournisseur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 2 D2. Gardiennage PRESTATION DE SERVICE Type d\'intervenant   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Mt cotisations année N     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Mt SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nbre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nbre heure/jr     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Gardiennage 3 D3. Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Date d\'acquittement de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Date d\'émission de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Justificatif présenté au stade (Objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Montant de l\'investissement demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Montant de l\'investissement éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Nature de l\'investissement     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements N° de la facture     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Nom du fournisseur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Numéro de l\'Unité de Conduite     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Quantité demandée     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 Justif. Investissement 1 Dépenses liées à des investissements Type d\'investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 5 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Coût / jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Fonction   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nom et prénom     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Si catégorie > 1200, intervention ponctuelle   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Type de gardiennage   REF_323C_TYPE_GARDIENNAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant cotisations année N-1     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre heure/jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Quantité     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Achat de chiens     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Analyse de vulnérabilité     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Parc de regroupement     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Année de référence réglementaire   REF_323C_AN_REF_REGL 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat N° de ancien contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 6 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbr de jrs encadrement salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à tester     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC1 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 5 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Coût / jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Fonction   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nom et prénom     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Si catégorie > 1200, intervention ponctuelle   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Type de gardiennage   REF_323C_TYPE_GARDIENNAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant cotisations année N-1     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre heure/jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Quantité     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Achat de chiens     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Analyse de vulnérabilité     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Parc de regroupement     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Année de référence réglementaire   REF_323C_AN_REF_REGL 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat N° de ancien contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 6 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs encadrement salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à tester     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC2 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 5 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Coût / jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Fonction   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nom et prénom     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Si catégorie > 1200, intervention ponctuelle   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Type de gardiennage   REF_323C_TYPE_GARDIENNAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant cotisations année N-1     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre heure/jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Quantité     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Achat de chiens     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Analyse de vulnérabilité     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Parc de regroupement     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Année de référence réglementaire   REF_323C_AN_REF_REGL 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat N° de ancien contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 6 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs encadrement salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à tester     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC3 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 5 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Coût / jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Fonction   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nom et prénom     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Si catégorie > 1200, intervention ponctuelle   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Type de gardiennage   REF_323C_TYPE_GARDIENNAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant cotisations année N-1     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre heure/jour     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Quantité     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Achat de chiens     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Analyse de vulnérabilité     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Parc de regroupement     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Année de référence réglementaire   REF_323C_AN_REF_REGL 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat N° de ancien contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 6 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs encadrement salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à tester     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC4 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 1 Complément d\'information lié au demandeur Situation vis à vis de la TVA   REF_TVA 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 2 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 3 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 4 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 5 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Coût / jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Fonction   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Montant prévisionnel     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Nom et prénom     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Si catégorie > 1200, intervention ponctuelle   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 6 D1 et D2 : Option Gardiennage SALARIE / PRESTATION Type de gardiennage   REF_323C_TYPE_GARDIENNAGE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant cotisations année N-1     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Montant SMIC horaire     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre de jours     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 7 D3. Option Gardiennage CONTRIBUTION EN NATURE Nombre heure/jour     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Investissement   REF_323C1_typeinvest 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 8 Options choisies liées aux investissements Quantité     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Achat de chiens     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Analyse de vulnérabilité     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 1 2007-2013 9 Montants déjà engagés en 2008 Parc de regroupement     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Année de référence réglementaire   REF_323C_AN_REF_REGL 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat N° de ancien contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 1 Type de contrat Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 6 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs encadrement salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 7 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à tester     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version n° 01.00.00 du 09/02/2009 UC5 Annexe 2 2005-2006 8 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Coût journalier     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Nbre de jours de gardiennage effectués     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 1 Gardiennage salarié ou prestation de service Type d\'intervenant   REF_323C_TYPE_INTERV 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Nbre de jours demandé     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Nom de l\'intervenant     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 2 Gardiennage bénévole (éleveur berger) Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Nbre de jours demandé     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 3 Contribution en nature (encadrement) Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Nombre d\'animaux     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Nombre de jours présence en C1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs Gardiennage 4 Aide petit troupeau Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Date díacquittement de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Date d\'émission de la facture     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Montant de l\'investissement demandé     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Montant de l\'investissement éligible     12 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Nature de l\'investissement     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation N° de la facture     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Nom du fournisseur     60 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Option troupeau   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 1 Dépenses faisant l\'objet d\'une facturation Quantité demandée     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Justificatif présenté au stade (objet du paiement)   REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Montant de l\'investissement demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Montant de l\'investissement éligible     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Motif d\'inéligibilité   REF_MOTIF_INELIGIBILITE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Numéro de l\'Unité de Conduite     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Observations relatives à l\'inéligibilité     250 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie multiligne Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Justificatifs investissements 2 Dépenses pour entretien de chiens Quantité demandée     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
        Dispositif 323C1 2007 et 2008                            
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 1 Type de contrat Conservation des modalités mesure t   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 1 Type de contrat Si ancien contrat,année de référence réglementaire     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 1 Type de contrat Si ancien contrat, N° de contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     25 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 7 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 8 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 9 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Analyse de vulnérabilité   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Clôtures électrifiées     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 1 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Nombre de chiens présents     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 1 Type de contrat Conservation des modalités mesure t   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 1 Type de contrat Si ancien contrat,année de référence réglementaire     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 1 Type de contrat Si ancien contrat, N° de contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     25 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 7 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 8 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jours Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 9 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Analyse de vulnérabilité   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Clôtures électrifiées     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 2 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Nombre de chiens présents     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 1 Type de contrat Conservation des modalités mesure t   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 1 Type de contrat Si ancien contrat,année de référence réglementaire     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 1 Type de contrat Si ancien contrat, N° de contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     25 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 7 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 8 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 9 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Analyse de vulnérabilité   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Clôtures électrifiées     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 3 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Nombre de chiens présents     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 1 Type de contrat Conservation des modalités mesure t   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 1 Type de contrat Si ancien contrat,année de référence réglementaire     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 1 Type de contrat Si ancien contrat, N° de contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     25 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphabétique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 7 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 8 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 9 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Analyse de vulnérabilité   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Clôtures électrifiées     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 4 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Nombre de chiens présents     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 1 Type de contrat Conservation des modalités mesure t   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 1 Type de contrat Si ancien contrat,année de référence réglementaire     4 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 1 Type de contrat Si ancien contrat, N° de contrat     17 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 2 Complément d\'information lié au demandeur Aide souscrite aussi dans un cadre collectif   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 2 Complément d\'information lié au demandeur Conduite d\'animaux appartenant à d\'autres éleveurs   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 2 Complément d\'information lié au demandeur Si oui, nom de l\'entité collective signataire     50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Commune du siège d\'exploitation   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 3 Troupeaux pris en charge par le demandeur Nom et prénom de l\'éleveur     25 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Catégorie de taille de troupeau   REF_323C_CATEGORIE_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Coefficient appliqué   REF_323C_COEFF_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de - d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Nombre de têtes d\'ovins ou caprins de + d\'1 an     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Taille du troupeau     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 4 Catégorie de troupeau Taux de présence (agneaux ou chevreaux)     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Réel N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 5 Conduite du troupeau sur l\'année Commune   REFHexaPoste 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de début de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 5 Conduite du troupeau sur l\'année Date de fin de pâturage     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Calendrier Date O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 5 Conduite du troupeau sur l\'année Nombre de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 1     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Nombre total de jours en cercle 2     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 6 Récapitulatif gardiennage sur l\'année Parcours en zone Natura 2000   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 7 Options choisies Options choisies   REF_323C_OPT_TPEAUX 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 8 Options choisies liées au gardiennage FORFAIT PETIT TROUPEAU : Nbre de têtes     5 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs forfait éleveur berger     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs salarié     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 8 Options choisies liées au gardiennage GARDIENNAGE : Nbre de jrs Total     3 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 9 Options choisies liées aux investissements ANALYSE DE VULNERABILITE : Montant demandé     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens à acheter     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 9 Options choisies liées aux investissements CHIENS DE PROTECTION : Nbre de chiens en entretien     1 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en électrificateur     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 9 Options choisies liées aux investissements CLOTURE MOBILE : montant en moyen de contention     10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Analyse de vulnérabilité   REF_BOOLEEN 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Referentiel radio Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Clôtures électrifiées     15 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique N  
177 Socle Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur 323 Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel Pastoralisme Alpes Dispositif intégré en faveur du pastoralisme Alpes (PACA) version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 19/07/2007 Unité de conduite N° 5 10 Moyens de préventions déjà mis en oeuvre Nombre de chiens présents     2 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier N  
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