Données MSA

L’ODR dispose de deux jeux de données fournis par la MSA (Mutualité Sociale Agricole) : les fichiers des contrats non salariés et les fichiers des contrats salariés. Ces données sont fournies par la MSA dans le cadre d’une convention INRA/MSA.

Les fichiers des contrats non salariés sont des données individuelles concernant les chefs d’exploitation (non salariés) cotisants à la MSA. Nous disposons des années 2001 à 2008.

Les fichiers des contrats salariés sont des données de contrats des personnes salariées qui cotisent à la MSA. Ils nous ont été fournis pour le moment pour les années 2008 et 2009.

Description des fichiers de données

1. Fichiers non salariés – Fichiers COTNS_XXXX

Les données de la MSA sur les cotisants non salariés regroupent l’ensemble des chefs d’exploitation, qu’il s’agisse d’une exploitation du champ agricole ou non, que le chef d’exploitation le soit à titre exclusif, principal, secondaire, cotisant solidaire, ... Nous avons un fichier par an : COTNS_XXXX concerne les chefs d’exploitations actifs du 1er janvier XXXX-1 jusqu’au 1er janvier XXXX.

Par ailleurs l’ODR a créé un fichier où la base est l’exploitation en regroupant les chefs d’exploitation par le SIRET. Il faut cependant noter que dans les fichiers COTNS environ 10% des SIRET sont manquants, cependant lorsqu’il est manquant les individus sont toujours sur une exploitation individuelle ainsi nous ne surestimons pas le nombre d’exploitations.

A titre d’exemple on dénombre 618 629 chefs d’exploitation en 2008 (fichier COTNS_2009) dont 496 035 font partie du champ agricole selon l’Atexa. On compte la même année 522 615 exploitations et 406 788 exploitations agricoles. Les chefs d’exploitation sont identifiées à l’aide d’un identifiant unique dans le temps, ce qui nous permet de créer une base longitudinale des chefs d’exploitation et/ou des exploitations (travail en cours).

Une description plus détaillée des données présentes dans ces fichiers se trouve dans l’article consacré aux données des cotisants non salariés (COTNS).

2. Fichiers cotisants salariés – Fichiers SISAL_XXXX

Les données MSA sur les cotisants salariés regroupent l’ensemble des contrats de personnes cotisants à la MSA. Nous avons également un fichier par an, le fichier SISAL_XXXX concernant tous les contrats pour lesquels au moins un jour d’activité a lieu sur l‘année XXXX. Chaque individu est identifié ici aussi à l’aide d’un identifiant unique et peut avoir plusieurs contrats dans un même fichier. Les contrats concernent beaucoup de secteurs d’activités, mais nous restreignons les études aux contrats passés dans des établissements appartenant au champ agricole, cette fois en se basant sur le code APE.

A titre d’exemple nous dénombrons 1 465 522 contrats passés en 2008 dans des entreprises agricoles pour 998 368 salariés. La création d’une base suivie dans le temps est en cours (attente des années antérieures) et nous permettra d’avoir une nette idée de l’emploi agricole et de son évolution.

Une description plus détaillée des données présentes dans ces fichiers se trouve dans l’article consacré aux données des cotisants salariés (SISAL).

Voir aussi : Donnée

Voir aussi : MSA

Voir aussi : Fichiers des cotisants non salariés

Voir aussi : Fichiers des cotisants salariés