Méthodologie SISAL

De Wiki ODR
Révision datée du 8 mars 2018 à 11:36 par Msa (discussion | contributions) (Montant de la rémunération)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher

Montant de la rémunération

La rémunération que l'on trouve dans les fichiers SISAL (MRMT) est la rémunération pour le contrat, déclarée par l'employeur.

A priori, il s'agit de la rémunération brute, comme le suggère ce document de la MSA (page 6).






Voir aussi : MSA

Voir aussi : Données MSA

Voir aussi : Fichiers des cotisants salariés

Voir aussi : Méthodologie COTNS