123b Mécanisation forestière

Code Programme	Programme	Code Mesure	Mesure	Dispositif	Déclinaison	Version Règlementaire	Version d\'outil	Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	DEFINITION	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Libellé du matériel	Libellé libre permettant de donner des précisions sur l\'investissement envisagé. N° de série, référence du matériel, caractéristiques techniques		60	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Alphanumérique	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Montant prévisionnel (euros HT)	Montant total de la dépense prévue pour le type d\'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Nature des investissements	Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région.	REF_123B_NATURE_W_MAT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Libellé du matériel	Précision sur le type de matériel demandé en paiement		60	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Alphanumérique	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Montant prévisionnel (euros HT)	Montant total de la dépense prévue pour le type d\'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Montant du projet	2	Caractéristiques de l\'investissement projeté	Nature des investissements	Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région.	REF_123B_NATURE_W_MAT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	CA de l\'avant dernier exercice comptable	Montant du chiffre d\'affaire due l\'avant dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de moins de 2 millions de CA.		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	Chiffre d\'affaire du dernier exercice comptable	Montant du chiffre d\'affaire du dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de moins de 2 millions de CA.		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	Coopérative forestière	Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.		1	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Case à cocher	Booléen	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	Effectif salarié en (Equivalent Temps Plein)	Nombre de salarié de l\'entreprise en ETP. Ce chiffre peut être un réel du type 2,3. Il permet de contrôler le critère d\'éligibilité de 10 ETP maximum		4	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Réel	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	Entreprise de travaux forestiers	Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.		1	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Case à cocher	Booléen	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques demandeur	1	Caractéristiques du demandeur	Exploitant forestier	Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.		1	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Case à cocher	Booléen	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	1	Dates de réalisation	Date de début de travaux	Date donnée par le demandeur du début des opérations pour lesquelles il demande une subvention		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Calendrier	Date	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	1	Dates de réalisation	Date de fin de travaux	Date donnée par le demandeur de fin des opérations pour lesquelles il demande une subvention		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Calendrier	Date	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	1	Dates de réalisation	Date de prorogation de début de travaux	Date renseignée par le service instructeur de prorogation de début de travaux		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Calendrier	Date	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	1	Dates de réalisation	Date de prorogation de fin de travaux	Motif justifiant la prorogation de findes travaux		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Calendrier	Date	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	3	Justificatifs : investissements sur factures	Montant de l\'investissement demandé (euros HT)	Montant de l\'investissement demandé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base de la facture présentée par le bénéficiaire.		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	3	Justificatifs : investissements sur factures	Montant de l\'investissement éligible (euros HT)	Montant de l\'investissement éligible en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base des dépenses éligibles retenues dans la facture présentée par le bénéficiaire.		12	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.01 du 29/01/2008	Contrôle demande de paiement	3	Justificatifs : investissements sur factures	Nature de l\'investissement	Listes des investissement éligible selon l\'aide instrumentée	REF_123B_NATURE_W_MAT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques du projet	3	Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement	Destination du bois	Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné	REF_FORET_123B_DEST_BOIS	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques du projet	3	Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement	Quantité après l\'investissement m3	Quantités de bois débardée ou façonnée après l\'investissement en Stères, en m3ou en tonnes		6	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Entier	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques du projet	3	Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement	Quantité avant l\'investissement m3	Quantités de bois débardée ou façonnée avant l\'investissement en Stères, en m3ou en tonnes		6	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Entier	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques du projet	3	Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement	Traitement	Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné	REF_123B_TRAITEMENT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Caractéristiques du projet	3	Quantités prévisionnelles liées à l\'investissement	Unité	Libellé normalisé des unités de mesure en l\'occurrence l\'unité à saisir serait ici Stère ou m3	REFUNITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Montant du projet	1	Taux de financement du projet	1ère condition spécifique	Listes des conditions ouvrant droit à une majoration du taux d\'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région	REF_123B_MAJOR_1	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	N
2	Socle National PDRH	123	Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles	Mécanisation récolte de bois	Mécanisation forestière	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 29/01/2008	Montant du projet	1	Taux de financement du projet	2ème condition spécifique	Listes des conditions ouvrant droit à une majoration complémentaire du taux d\'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région	REF_123B_MAJOR_2	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	N