133 Promotion de signe de qualité

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Code Programme Programme Code Mesure Mesure Dispositif Déclinaison Version Règlementaire Version d\'outil Phase Ordre Libellé bloc Libellé variable Référentiel Longueur Format (référentiel) Type d\'objet (référentiel) Type de données (référentiel) DON_Obligatoire O/N
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Appellation produit REF_132_PRODUITS_F 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel loupe Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Catégorie de produit REF_TYPE_PRODUITS_F 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 1 Caractéristiques du bénéficiaire Régime REF_132_REGIME_QUALITE_ALIMENT 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 3 Calendrier prévisionnel Année de mise en oeuvre 0 7 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Entier O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Caractéristiques du projet 3 Calendrier prévisionnel Montant dépense prévisionnelle correspondante   100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Certification au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Montant éligible au FEADER à l\'échéance 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 1 Certification Montant total des dépenses éligibles justifiées 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Dénomination du financeur 0 50 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant à mettre en paiement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant de la part du financeur 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Montant de la part UE 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Certification 2 Montant à payer par financeur Paiement au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Date de réalisation 2 Demande de paiement du bénéficiaire Demande au stade (Objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Date de réalisation 2 Demande de paiement du bénéficiaire Montant total de la demande 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 2 Prestations externes Montant prévisionnel 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 2 Prestations externes Type d\'opération REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 3 Réalisations internes Montant prévisionnel 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Dépenses prévisionnelles 3 Réalisations internes Nature de l\'intervention REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Montant de la dépense tel que demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses externes 1 Justificatifs de dépenses externes Nature des dépenses REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Montant demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 1 Justif. dépenses internes - Coût de personnel Nature de l\'intervention REF_133_NATURE_DEPENSE 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Justificatif au stade (objet du paiement) REFObjetEcheance 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Montant des frais demandé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Montant éligible 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Justif. dépenses internes 2 Justif. dépenses internes - Frais de déplacements Nature ou type de frais REF_AXE3_AUTRES_DEPENSES 100 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Référentiel liste Alphanumérique O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Autofinancement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Autre financement 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement de la Région 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement de l\'Union Européenne 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Financement du Département 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Participation du secteur privé 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Total financement public 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
61 Socle Régional Corse 133 Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire Promotion de signe de qualité PROMOTION QUALITE Version du 01/01/2007 Version N° 01.00.00 du 15/06/2009 Plan de financement 1 Plan de financement Total général 0 10 \'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\' Zone de saisie Monétaire O
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