133 Promotion de signe de qualité

Code Programme	Programme	Code Mesure	Mesure	Dispositif	Déclinaison	Version Règlementaire	Version d\'outil	Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Appellation produit	REF_132_PRODUITS_F	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Catégorie de produit	REF_TYPE_PRODUITS_F	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Caractéristiques du projet	1	Caractéristiques du bénéficiaire	Régime	REF_132_REGIME_QUALITE_ALIMENT	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Caractéristiques du projet	3	Calendrier prévisionnel	Année de mise en oeuvre	0	7	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Entier	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Caractéristiques du projet	3	Calendrier prévisionnel	Montant dépense prévisionnelle correspondante		100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	1	Certification	Certification au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	1	Certification	Montant éligible au FEADER à l\'échéance	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	1	Certification	Montant total des dépenses éligibles justifiées	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	2	Montant à payer par financeur	Dénomination du financeur	0	50	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant à mettre en paiement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant de la part du financeur	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	2	Montant à payer par financeur	Montant de la part UE	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Certification	2	Montant à payer par financeur	Paiement au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Date de réalisation	2	Demande de paiement du bénéficiaire	Demande au stade (Objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Date de réalisation	2	Demande de paiement du bénéficiaire	Montant total de la demande	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Dépenses prévisionnelles	2	Prestations externes	Montant prévisionnel	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Dépenses prévisionnelles	2	Prestations externes	Type d\'opération	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Dépenses prévisionnelles	3	Réalisations internes	Montant prévisionnel	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Dépenses prévisionnelles	3	Réalisations internes	Nature de l\'intervention	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Montant de la dépense tel que demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses externes	1	Justificatifs de dépenses externes	Nature des dépenses	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Montant demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	1	Justif. dépenses internes - Coût de personnel	Nature de l\'intervention	REF_133_NATURE_DEPENSE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Justificatif au stade (objet du paiement)	REFObjetEcheance	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Montant des frais demandé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Montant éligible	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Justif. dépenses internes	2	Justif. dépenses internes - Frais de déplacements	Nature ou type de frais	REF_AXE3_AUTRES_DEPENSES	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Autofinancement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Autre financement	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Financement de la Région	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Financement de l\'Union Européenne	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Financement du Département	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Participation du secteur privé	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Total financement public	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
61	Socle Régional Corse	133	Activité díinformation et promotion des produits faisant líobjet de régime de qualité alimentaire	Promotion de signe de qualité	PROMOTION QUALITE	Version du 01/01/2007	Version N° 01.00.00 du 15/06/2009	Plan de financement	1	Plan de financement	Total général	0	10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O