323b Contrats Natura 2000 Franche Comté

Code Programme	Programme	Code Mesure	Mesure	DIS_Code Dispositif	Dispositif	DIS_Code Prestation Dispositif	Déclinaison	Version Règlementaire	Version d\'outil	Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	Définition	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	3	Informations complémentaires	Agriculteur	Indication du statut agricole ou non du demandeur	REF_BOOLEEN	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Referentiel radio	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	4	\"\"\"Site(s) Natura 2000 concerné(s)\"	Libellé site	site Natura 2000 concerné par le contrat (un ou plus)	REF_NATURA_SITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	6	Habitats et espèces concernés	Habitats/Espèces	Habitats et espèces d\'intérêt communautaire concernés par le contrat (un ou plus)	REF_HAB_ESP_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Actions du Docob	Actions ponctuelles faisant l\'objet du contrat	REF_323B_ACTION_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Code site	Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte	REF_CODESITE_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Montant en euro réellement supporté	Montant de l\'action demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Quantité	Quantité demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Réel	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Type de surface	Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri)	REF_TYPE_SURF	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Unité (ha, ml, pct)	type d\'unité	REFUNITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Actions du Docob	Actions récurrentes faisant l\'objet du contrat	REF_323B_ACTION_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Code site	Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte	REF_CODESITE_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Montant réellement supporté en euro	Montant de l\'action demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Quantité	Quantité demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Réel	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Type de surface	Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri)	REF_TYPE_SURF	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Unité (ha, ml, pct)	type d\'unité	REFUNITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O