323a Elaboration et animation Docob

Structure des données

Titre	323A
Créateur ou fournisseur	ASP
Sujets ou Mots clés	Docob
Description (description du dispositif concerné)	Elaboration et animation Docob
Editeur (nom de l’enquête)	ASP
Date	09/03/10 par mail
Type de ressource (Genre de contenu)	Données techniques et réglementaires
Format	Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines)	OSIRIS
Nature des données	information sur les dossiers de la 323A
Zone concernée par ces données (étendue)	France entière
Intervalle de temps couvert par ces données	2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion)	Données administratives et de gestion

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Code Programme	Programme	Code Mesure	Mesure	DIS_Code Dispositif	Dispositif	DIS_Code Prestation Dispositif	Déclinaison	Version Règlementaire	Version d\'outil	Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	Définition	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323A	Elaboration et animation Docob	323AFRC01	Elaboration et animation Docob Franche Comte	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 19/07/2007	Caractéristiques générales	1	Type de projet	Type de projet	Indication du type de projet concerné : Elaboration ou animation	REF_323A_TYPE_PROJET	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Referentiel radio	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323A	Elaboration et animation Docob	323AFRC01	Elaboration et animation Docob Franche Comte	version du 01/01/2007	Version n° 01.00.00 du 19/07/2007	Caractéristiques générales	3	Site(s) Natura 2000 concerné(s)	Site natura 2000	site Natura 2000 concerné par le projet (un ou plus)	REF_NATURA_SITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O