323b Contrats Natura 2000 Franche Comté

Structure des données

Titre	323B
Créateur ou fournisseur	ASP
Sujets ou Mots clés	natura 2000
Description (description du dispositif concerné)	Contrats Natura 2000 Franche Comté
Editeur (nom de l’enquête)	ASP
Date	09/03/10 par mail
Type de ressource (Genre de contenu)	Données techniques et réglementaires
Format	Fichier txt ( séparateur point virgule)
Source (tables d’origines)	OSIRIS
Nature des données	information sur les dossiers de la 323A
Zone concernée par ces données (étendue)	Franche-Comté
Intervalle de temps couvert par ces données	2007 et 2009.
Type de source (données administratives, de gestion)	Données administratives et de gestion

Contenu exhaustif de la table

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Code Programme	Programme	Code Mesure	Mesure	DIS_Code Dispositif	Dispositif	DIS_Code Prestation Dispositif	Déclinaison	Version Règlementaire	Version d\'outil	Phase	Ordre	Libellé bloc	Libellé variable	Définition	Référentiel	Longueur	Format (référentiel)	Type d\'objet (référentiel)	Type de données (référentiel)	DON_Obligatoire O/N
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	3	Informations complémentaires	Agriculteur	Indication du statut agricole ou non du demandeur	REF_BOOLEEN	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Referentiel radio	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	4	\"\"\"Site(s) Natura 2000 concerné(s)\"	Libellé site	site Natura 2000 concerné par le contrat (un ou plus)	REF_NATURA_SITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Caractéristiques générales	6	Habitats et espèces concernés	Habitats/Espèces	Habitats et espèces d\'intérêt communautaire concernés par le contrat (un ou plus)	REF_HAB_ESP_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Actions du Docob	Actions ponctuelles faisant l\'objet du contrat	REF_323B_ACTION_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Code site	Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte	REF_CODESITE_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Montant en euro réellement supporté	Montant de l\'action demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Quantité	Quantité demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Réel	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Type de surface	Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri)	REF_TYPE_SURF	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	1	Montant prévisionnel des actions ponctuelles	Unité (ha, ml, pct)	type d\'unité	REFUNITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Actions du Docob	Actions récurrentes faisant l\'objet du contrat	REF_323B_ACTION_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Code site	Site Natura 2000 sur lequel l\'action porte	REF_CODESITE_N2000	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Montant réellement supporté en euro	Montant de l\'action demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Monétaire	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Quantité	Quantité demandé		10	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Zone de saisie	Réel	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Type de surface	Indication du type de surface concerné par l\'action (agri ou non agri)	REF_TYPE_SURF	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel liste	Alphanumérique	O
41	Volet Régional Franche-Comté	323	Conservation et mise en valeur du patrimoine naturel	323B	Contrats Natura 2000	323BFRC01	Contrats Natura 2000 Franche-Comté	version du 01/01/2007	Version n°01.00.00 du 12/12/2007	Dépenses prévisionnelles	2	Montant prévisionnel des actions récurrentes	Unité (ha, ml, pct)	type d\'unité	REFUNITE	100	\'A\'..\'Z\',\'a\'..\'z\'	Référentiel loupe	Alphanumérique	O