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− | == Typologie RDR par groupe dispositifs/mesures == | + | == Typologie RDR par types d'actions ODR == |
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Version du 6 juin 2008 à 13:34
Typologie RDR par types d'actions ODR
Classement proposé (avec éclatement de certains dispositifs selon la mesure) :
1. Ensemble (AgroEnv et aide revenu) : PMSEE, MAE herbagères dans les CTE/CAD, PHAE, ICHN
2. Ensemble (AgroEnv ciblé enjeux localisée) : autres MAE dans les CTE/CAD, mesure T dans CTE/CAD et mesure T dans les docup, Rota et Tournesol, EAE marais, OLAE, boisement des terres agricoles (H2), pastoralisme et J dans les docup, loup, natura
3. Ensemble (domaine forestier) : Mesures sylvicoles (sauf bta)
4. Ensemble (investissements dans les exploitations) : Aides installation (DJA et sub équivalente PB), PAM, PI, Mécanisation et Bâtiments en montagne, Investissement dans les CTE/CAD, mesure a dans les docup, Cuma et mesure N dans les docup
5. Ensemble (mesure G et POA)
6. Ensemble (accompagnement) : formation, mesures des DOCUP2 non prises en compte dans les autres ensembles.
7. Ensemble (mesures sociales et rurales) : préretraite, mesure S des docup2
Notes :
Boisement (BTA, sous mesure H2) peut être considéré comme un investissement du point de vue forestier, et comme de l’agro-environnement du point de vue agricole…
On peut éclater les mesures O, P et Q des DOCUP en dossiers concernant des exploitations agricoles (individuels, Gaec…) et autres bénéficiaires on peut alors intégrer les dossiers agricoles à E4
On pourrait rattacher la mesure m des docup2 à E5
En sens inverse on peut intégrer les sous mesures forestières qui concernent l’accompagnement à E6
En ce qui concerne les docup1 (pour Corse et Hainaut) les mesures payées par le CNASEA apparaissent dans les ensembles concernées (E1, E2, E4).